Le présent règlement intérieur adopté par le Conseil d’Ecole précise le règlement départemental des écoles primaires. Le règlement départemental peut-être consulté à l’école.

ARTICLE 1

Horaires de classe :      9 h 00 – 12 h 00

13 h 40 – 16 h30

Classe le mercredi matin de 9 h 00 – 12 h10

Horaires d’ouverture de l’école : Matin: 8 h 50 – 12 h 10           Après-midi : 13 h 30 – 16 h 30

Seuls les élèves qui prennent leur repas à l’école peuvent être dans l’école entre 12 h 00 et 13 h 30.

Pour des raisons de sécurité, l’entrée se fera par la grille de la cour située du côté de l’école maternelle.

Seuls les enfants scolarisés à l’école élémentaire auront accès à la cour.

A l’issue des cours de la matinée, les élèves sont à 12 h 00 : (12h10 le mercredi)

– placés sous la responsabilité des animatrices et des animateurs (auxiliaires municipaux) pour ceux qui  prennent leur repas à l’école.

– placés sous la responsabilité des familles pour les autres.

A l’issue des cours de l’après-midi, les élèves sont à 16 h 30 :

– placés sous la responsabilité des animatrices et animateurs pour ceux qui fréquentent l’accueil du soir.

– placés sous la responsabilité des familles pour les autres.

A l’issue des activités péri-éducatives, la sortie des élèves s’effectuera à l’accueil péri-scolaire.

ARTICLE 2

 La fréquentation régulière de l’école est obligatoire.

En cas d’absences non prévues (maladies ou autres), les familles informeront l’école dans les meilleurs délais :  Avant 9 h 00 ou avant 13 h 40

– Par téléphone au 02.51.37.01.62                                                            – par mail : ce.0851124k@ac-nantes.fr

ARTICLE 3

Une charte des parents d’élèves et de l’élève est collée en début d’année dans le cahier de liaison rappelant les modalités de bon fonctionnement de l’école.

ARTICLE 4

Le droit à l’image : dans le respect des principes de la loi « informatique et libertés », une autorisation parentale sera demandée, en début d’année, pour la diffusion de photos de leur enfant dans les médias (journaux, internet, TV….). Cette autorisation sera intégrée à la fiche de renseignements. Chaque année, une autorisation de prises de vue de l’enfant, de diffusions et de productions d’élèves est demandée aux parents. Il est rappelé que les photos et les vidéos sont à usage privé. La mise en ligne de ces prises de vue est interdite sur les réseaux sociaux et les sites Internet sans autorisation (spectacle et fête d’école compris). Lors des sorties scolaires, les accompagnateurs doivent avoir l’autorisation de l’enseignant pour prendre des photos.

ARTICLE 5

Les élèves ne peuvent être autorisés à quitter la classe avant l’heure réglementaire que sur demande écrite et motivée des parents ou si les parents viennent chercher eux-mêmes leur enfant.

ARTICLE 6

L’utilisation du téléphone portable et de tout autre équipement terminal de communications électroniques est interdite à l’école durant toutes activités d’enseignement, y compris celles qui ont lieu hors de l’établissement scolaire (activités sportives, sorties et voyages scolaires). L’introduction à l’école d’objets dangereux est prohibée : canifs, couteaux, coupe-papier, allumettes, briquets. Les chiens sont interdits dans la cour de l’école. Des exercices de sécurité ont lieu dans l’année : exercices PPMS (plan particulier de mise en sûreté) et exercices d’évacuation incendie.

ARTICLE 7

L’usage de l’ascenseur est réservé exclusivement aux personnes à mobilité réduite et aux personnes accompagnatrices.

ARTICLE 8

A l’occasion de sorties ou de voyages collectifs d’élèves, l’assurance des élèves contre les accidents subis ou causés est obligatoire (circulaire ministérielle du 20.08.76)  Les familles sont civilement responsables de leur(s) enfant(s).

ARTICLE 9

En cas de nécessité, pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur  de l’école, pendant le temps scolaire, la participation de parents volontaires peut être sollicitée. L’entrée de personnes ou de groupes pouvant apporter une contribution à l’enseignement (Ateliers, bibliothèque…) est soumise à l’autorisation de Monsieur l’Inspecteur.

ARTICLE 10

Le conseil d’école exerce les fonctions prévues par le décret N° 90.788 du 6 Septembre 1990. Il se réunit au moins une fois par trimestre. Il donne son avis et présente toutes les suggestions sur le fonctionnement de l’école et sur toutes les questions intéressant la vie de l’école et la communauté scolaire.

ARTICLE 11

Le règlement intérieur de l’école est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental. Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.

Pour le conseil d’école                                                                                        La Roche sur Yon,

Le directeur Pierre-Yves MOUAMMINE